Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 7 août 2026

Les présentes Conditions s’appliquent aux achats effectués via notre boutique en ligne ainsi qu’à l’utilisation de notre site web et des services en ligne qui y sont associés. Notre Politique de remboursement et notre Politique d’expédition font partie intégrante des présentes Conditions et doivent être lues conjointement avec celles-ci. Elles ne s’appliquent pas aux transactions interentreprises (B2B), aux transactions de gros ou à d’autres transactions professionnelles conclues séparément en dehors de notre boutique en ligne, sauf accord écrit exprès contraire. Les transactions B2B, de gros et autres transactions professionnelles peuvent être soumises à des devis, accords, prix, modalités de paiement, modalités de livraison et conditions contractuelles distincts. Lorsque des conditions écrites spécifiques sont convenues pour une telle transaction, ces conditions régissent cette transaction.

Les présentes Conditions générales peuvent être mises à disposition en plusieurs langues pour la commodité de nos clients. En cas de divergence ou d’incohérence entre les différentes versions linguistiques, la version anglaise prévaut, dans la mesure permise par le droit applicable. Aucune disposition de la présente clause ne limite les droits impératifs accordés aux consommateurs par le droit applicable.

APERÇU

Ce site web est exploité par The Maple Nursery. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent The Maple Nursery. The Maple Nursery met à votre disposition, en tant qu’utilisateur, ce site web, y compris toutes les informations, outils et services qui y sont disponibles, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des conditions, politiques et avis énoncés aux présentes.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes conditions (« Conditions générales », « Conditions »), y compris toute condition ou politique supplémentaire à laquelle il est fait référence dans les présentes et/ou qui est accessible par hyperlien. Les présentes Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site web en ce qui concerne leur utilisation du site. Les dispositions régissant les achats effectués via notre boutique en ligne s’appliquent aux clients qui achètent conformément au champ d’application décrit ci-dessus.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant à tout ou partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions.

Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour objet d’exclure ou de limiter les droits impératifs dont les consommateurs bénéficient en vertu du droit de la consommation applicable.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir au moins atteint l’âge de la majorité dans votre pays ou lieu de résidence, ou avoir autorisé les mineurs dont vous avez la charge à utiliser ce site sous votre surveillance.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits ou notre Service à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois applicables dans le cadre de l’utilisation du Service.

Vous ne devez transmettre aucun ver, virus, logiciel malveillant ou autre code de nature destructive.

Toute violation des présentes Conditions peut entraîner la résiliation de votre accès au Service.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service ou de refuser une commande lorsque cela est raisonnablement justifié et autorisé par le droit applicable.

Nous nous réservons en particulier le droit de limiter ou de refuser les commandes dont nous estimons raisonnablement qu’elles sont passées à des fins de revente commerciale, de multiplication, de distribution ou à d’autres fins professionnelles, sauf accord contraire avec nous.

Votre contenu, à l’exclusion des informations de paiement, peut être transmis via différents réseaux et peut être modifié afin de se conformer et de s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de paiement sont chiffrées pendant leur transmission conformément aux procédures de sécurité du prestataire de paiement.

Vous acceptez de ne reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune partie du Service sans notre autorisation écrite expresse.

Les intitulés utilisés dans les présentes Conditions sont fournis uniquement à des fins de commodité et ne limitent ni n’affectent les présentes Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous déployons des efforts raisonnables pour veiller à ce que les informations figurant sur notre site web soient exactes et à jour.

Les informations horticoles générales, notamment celles relatives aux vitesses de croissance, à la taille à maturité, à la coloration, à la rusticité, à l’exposition au soleil et à la culture, sont fournies à titre indicatif. Les résultats réels peuvent varier en fonction du climat, de l’emplacement, du sol, des soins et d’autres conditions de culture.

Des informations historiques peuvent être fournies à titre de référence.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site lorsque cela est approprié, sous réserve du droit applicable.

SECTION 4 – PRIX ET MODIFICATIONS DU SERVICE

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Les modifications n’affectent pas les commandes pour lesquelles un contrat de vente contraignant a déjà été conclu, sauf lorsque la loi permet le contraire.

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service, ou toute partie de celui-ci, à tout moment.

Tous les prix affichés lors du paiement incluent ou excluent la TVA comme indiqué sur le site et sont calculés conformément aux règles de TVA applicables.

SECTION 5 – PLANTES VIVANTES ET CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS

Nos produits sont des plantes vivantes. La variation naturelle est inhérente aux produits que nous vendons.

Les photographies des produits sont destinées à fournir une représentation indicative du cultivar, de l’espèce ou du produit proposé. Sauf indication expresse contraire, la plante représentée sur une photographie de produit n’est pas nécessairement la plante individuelle exacte que vous recevrez.

Les plantes d’un même cultivar peuvent naturellement varier en hauteur, ramification, forme, densité du feuillage, couleur, panachure et apparence générale.

L’apparence d’une plante peut également varier considérablement au cours de l’année. Selon le cultivar et la saison, une plante peut être livrée en dormance, sans feuilles, récemment taillée, en croissance active ou présentant une coloration ou des dommages foliaires saisonniers normaux.

Les dimensions indiquées pour les plantes sont approximatives, sauf indication expresse contraire.

La couleur des feuilles et la panachure peuvent varier en fonction de la saison, de l’âge de la plante, de la température, de l’intensité lumineuse, de la fertilisation et d’autres conditions de culture. Les cultivars panachés peuvent donc temporairement présenter plus ou moins de panachure que sur les photographies.

De légères imperfections esthétiques, telles que des bords de feuilles endommagés, des taches, des dépôts minéraux, des dommages causés par des insectes, des coupes de taille ou des dommages foliaires saisonniers limités, ne signifient pas à elles seules qu’une plante est défectueuse, à condition que la plante soit par ailleurs saine et conforme au produit acheté.

Aucune disposition de cette section ne limite les droits légaux du consommateur lorsqu’un produit est endommagé, défectueux ou autrement non conforme au contrat.

SECTION 6 – SOINS DES PLANTES APRÈS LIVRAISON

Étant donné que les plantes sont des produits vivants, leur état après livraison dépend en partie des soins et des conditions de culture fournis par le client.

Les clients doivent déballer les plantes rapidement après la livraison et leur fournir des conditions appropriées en matière d’eau, de lumière, de température et de culture.

Le client est responsable de l’entretien adéquat de la plante après livraison. Les dommages ou détériorations causés après la livraison, par exemple par un manque d’eau, un arrosage excessif, le gel, une chaleur excessive, des brûlures dues au soleil, un sol inadapté, un mauvais drainage, une plantation incorrecte, une fertilisation inappropriée, des pesticides, des herbicides, des dommages physiques ou d’autres conditions de culture inadéquates, ne constituent pas un défaut existant au moment de la livraison.

Cela ne porte pas atteinte aux droits légaux du client concernant un défaut ou une non-conformité qui existait lors de la livraison des biens.

SECTION 7 – DISPONIBILITÉ ET COMMANDES

Nos plantes sont produites en quantités limitées et de nombreux cultivars peuvent être rares, commercialement sensibles ou disponibles uniquement de manière saisonnière.

L’ajout d’un article à un panier ne réserve pas cet article.

Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de plantes achetées par client, foyer ou commande lorsque cela est raisonnablement justifié.

Malgré nos contrôles de stock, une plante peut occasionnellement devenir indisponible après qu’une commande a été passée, par exemple en raison d’écarts de stock, de la détérioration de la plante ou de dommages découverts lors de la préparation de l’expédition.

Si nous ne sommes pas en mesure de fournir un article commandé, nous vous en informerons et vous rembourserons tout montant payé pour cet article. Le cas échéant, nous pouvons proposer une alternative, mais vous n’êtes pas tenu de l’accepter.

Pour les cultivars rares, disponibles en quantité limitée ou commercialement sensibles, nous nous réservons, dans la mesure permise par le droit applicable, le droit de limiter les quantités ou de refuser ou annuler une commande. Cela peut notamment s’appliquer lorsque nous estimons raisonnablement que les plantes sont acquises à des fins de multiplication professionnelle, de revente, de production commerciale ou de distribution.

Lorsque nous annulons une commande ou une partie d’une commande en vertu de la présente section, nous en informons le client et remboursons tous les montants payés pour les produits concernés.

SECTION 8 – CLIENTS PROFESSIONNELS ET B2B

Notre boutique en ligne est destinée aux achats effectués par des personnes physiques à titre privé et ne traite pas les transactions interentreprises (B2B).

Les personnes qui exercent également une activité professionnelle en tant que propriétaires de pépinières, exploitants de jardineries, revendeurs ou dans une autre activité horticole peuvent passer commande via notre boutique en ligne à titre personnel, à condition que l’achat ne soit pas effectué au nom ou aux fins de leur entreprise. Ces commandes restent soumises à toutes les autres dispositions des présentes Conditions, y compris celles relatives à la disponibilité, aux quantités limitées et aux cultivars rares ou commercialement sensibles prévues à la Section 7.

Les commandes passées via notre boutique en ligne doivent donc être établies au nom d’une personne privée. Nous n’émettons pas de factures B2B pour ces commandes et ne pouvons pas ajouter ultérieurement un nom d’entreprise ou un numéro de TVA ni convertir une commande privée en transaction B2B.

Si vous souhaitez acheter auprès de nous au nom d’une entreprise ou dans le cadre de vos activités professionnelles ou commerciales, vous devez nous contacter avant de passer commande. Les commandes B2B sont traitées séparément et peuvent être soumises à des prix, quantités minimales, modalités de paiement, modalités de livraison et conditions contractuelles distincts.

Si nous déterminons raisonnablement qu’une commande passée via notre boutique en ligne a été effectuée au nom d’une entreprise ou à des fins professionnelles ou commerciales, nous nous réservons le droit, dans la mesure permise par le droit applicable, d’annuler la commande et de rembourser les montants payés. Le client peut ensuite nous contacter pour discuter d’une commande via notre canal de vente B2B.

Les devis spécifiques, accords de gros, accords de greffage, contrats de culture ou autres accords B2B conclus séparément en dehors de notre boutique en ligne sont régis par les conditions spécifiquement convenues pour ces transactions. Les présentes Conditions ne s’appliquent à ces transactions que lorsqu’elles y sont expressément intégrées ou convenues par écrit.

SECTION 9 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

L’expédition et la livraison sont régies par notre Politique d’expédition distincte, disponible sur notre site web. La Politique d’expédition fait partie intégrante des présentes Conditions.

Les délais d’expédition et les délais de livraison estimés affichés sur notre site web sont des estimations, sauf indication expresse contraire.

Étant donné que nous expédions des plantes vivantes, l’expédition peut être reportée lorsque nous estimons raisonnablement que les conditions météorologiques, les températures extrêmes, les jours fériés, les perturbations chez le transporteur ou d’autres circonstances pourraient créer un risque inacceptable pour la qualité des plantes pendant le transport. Un tel report raisonnable vise à protéger les plantes et ne porte pas atteinte aux droits impératifs des consommateurs en matière de livraison.

Les clients sont responsables de fournir une adresse de livraison complète et exacte et de prendre des mesures raisonnables pour réceptionner l’envoi.

Lorsqu’un problème de livraison est causé par une adresse incorrecte ou incomplète fournie par le client, un refus de livraison, le défaut de retrait d’un colis dans le délai fixé par le transporteur ou une autre circonstance imputable au client, les frais supplémentaires résultant d’une réexpédition ou d’un retour peuvent être facturés au client lorsque la loi le permet.

Si le client donne instruction au transporteur de laisser le colis dans un lieu sûr désigné, chez un voisin, dans un ParcelShop ou dans un autre lieu de livraison alternatif, les conséquences de ces instructions de livraison seront appréciées conformément au droit applicable et aux dispositions de notre Politique d’expédition.

Le transfert des risques relatifs aux biens achetés par les consommateurs s’effectue conformément au droit de la consommation applicable.

SECTION 10 – RETOURS ET DROIT DE RÉTRACTATION

Les retours et le droit légal de rétractation sont régis par notre Politique de remboursement distincte, disponible sur notre site web. La Politique de remboursement fait partie intégrante des présentes Conditions.

Les consommateurs bénéficiant d’un droit légal de rétractation peuvent exercer ce droit conformément à notre Politique de remboursement et au droit applicable.

Étant donné que nos produits sont des plantes vivantes, les clients exerçant leur droit de rétractation doivent prendre raisonnablement soin des plantes tant qu’elles sont en leur possession.

La plantation, le rempotage, la taille, la fertilisation ou toute autre modification d’une plante, ou le défaut de lui apporter des soins appropriés, peut entraîner une dépréciation. Dans la mesure permise par le droit applicable, le client peut être responsable de cette dépréciation.

Aucune disposition de cette section ne limite les droits légaux relatifs aux biens endommagés, défectueux ou non conformes.

SECTION 11 – COMMANDES ENDOMMAGÉES OU INCORRECTES

Les clients doivent inspecter leur commande rapidement après réception.

Si une plante ou un autre produit arrive substantiellement endommagé, défectueux, incorrect ou autrement non conforme à la commande, veuillez nous contacter dès que raisonnablement possible à l’adresse info@themaplenursery.com. Nous vous demandons de fournir des photographies et une description du problème. Cela nous aide à évaluer les dommages liés au transport et l’état de la plante et ne limite aucun droit légal impératif.

Nos produits sont des plantes vivantes et de légers dommages esthétiques peuvent raisonnablement survenir pendant la manipulation et le transport. Des dommages mineurs, tels qu’une brindille cassée ou pliée, un petit nombre de feuilles endommagées, une légère perte de feuilles, des marques superficielles ou d’autres dommages esthétiques limités similaires, ne signifient pas à eux seuls qu’une plante est défectueuse ou non conforme, à condition que sa santé générale, sa viabilité et son développement ultérieur normal ne soient pas substantiellement affectés.

Les plantes se remettent naturellement de dommages mineurs et peuvent également être taillées lorsque cela est approprié. De tels dommages mineurs liés au transport, normaux et raisonnablement prévisibles, ne donnent donc pas à eux seuls droit au client à un remplacement, un remboursement ou une indemnisation.

Lorsque les dommages liés au transport sont importants ou affectent substantiellement la santé ou la viabilité de la plante, ou lorsqu’un produit est autrement considéré comme non conforme au regard de la loi, nous fournirons une solution appropriée conformément au droit applicable.

SECTION 12 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de facturation, de livraison et de compte actuelles, complètes et exactes.

Nous nous réservons le droit de limiter ou d’annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande lorsque cela est raisonnablement justifié et autorisé par la loi.

Ces restrictions peuvent notamment concerner des commandes passées à l’aide du même compte client, du même moyen de paiement, de la même adresse de facturation ou de livraison.

Si nous modifions ou annulons une commande, nous ferons des efforts raisonnables pour vous en informer au moyen des coordonnées fournies avec la commande.

Pour plus d’informations concernant les retours et remboursements, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

SECTION 13 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni influence.

Ces outils sont fournis sous réserve des conditions du prestataire tiers concerné.

L’utilisation de tout outil tiers optionnel relève de votre propre choix et vous devez consulter les conditions applicables du tiers concerné avant de l’utiliser.

Nous pouvons introduire à l’avenir de nouveaux services, fonctionnalités ou outils. Ceux-ci seront également soumis aux présentes Conditions lorsqu’elles sont applicables.

SECTION 14 – LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits ou services disponibles via notre Service peuvent inclure des contenus ou liens provenant de tiers.

Les liens de tiers peuvent vous diriger vers des sites web qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude, des politiques ou des pratiques des sites web de tiers.

Vous devez consulter les politiques pertinentes du tiers concerné avant de conclure toute transaction avec celui-ci.

SECTION 15 – COMMENTAIRES, AVIS ET CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si vous nous envoyez des commentaires, suggestions, photographies, avis, idées ou autres contenus, vous restez responsable de vous assurer que votre contribution ne porte pas atteinte aux droits de tiers ni au droit applicable.

Nous pouvons surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons raisonnablement illégal, offensant, diffamatoire, trompeur ou autrement inapproprié.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une autre personne ou nous induire, ou induire des tiers, en erreur quant à l’origine d’une contribution.

Aucune disposition de cette section ne nous transfère de droits de propriété intellectuelle, sauf accord exprès contraire.

SECTION 16 – DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La fourniture et le traitement de données à caractère personnel via la boutique sont régis par notre Politique de confidentialité.

SECTION 17 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations figurant sur notre site web contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions relatives aux descriptions de produits, prix, promotions, frais d’expédition, délais de transit ou disponibilités.

Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs et inexactitudes manifestes et de mettre les informations à jour.

Lorsqu’une erreur manifeste concernant le prix, le stock ou les informations relatives à un produit affecte une commande déjà passée, nous contacterons le client lorsque cela est approprié. Toute annulation ou modification d’un contrat de consommation déjà conclu n’aura lieu que lorsque le droit applicable le permet.

SECTION 18 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez pas utiliser le site ou son contenu :

(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter d’autres personnes à accomplir des actes illégaux ;
(c) pour enfreindre les lois ou réglementations applicables ;
(d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;
(e) pour harceler, maltraiter, menacer, diffamer ou discriminer illégalement autrui ;
(f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour transmettre des logiciels ou codes malveillants ;
(h) pour collecter ou suivre illégalement des données à caractère personnel ;
(i) pour envoyer des spams, pratiquer l’hameçonnage, le scraping ou autrement détourner le Service ;
(j) à des fins obscènes ou illégales ; ou
(k) pour interférer avec les fonctions de sécurité du Service ou les contourner.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à l’accès au Service ou de le restreindre en cas de violation de ces dispositions, lorsque cela est approprié.

SECTION 19 – GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite une garantie légale, un recours, une responsabilité ou tout autre droit qui ne peut légalement être exclu ou limité, en particulier les droits impératifs accordés aux consommateurs en vertu du droit applicable.

Les plantes sont des organismes vivants. Sous réserve des droits légaux décrits ci-dessus, The Maple Nursery ne fournit aucune garantie commerciale concernant la survie future, la reprise, la croissance, le développement, l’apparence, la coloration, la panachure, la floraison, la taille à maturité ou les performances d’une plante après la livraison.

Une fois qu’une plante saine et conforme a été livrée, sa survie et son développement ultérieurs dépendent de nombreuses circonstances indépendantes de notre volonté, notamment l’arrosage, la plantation, les conditions du sol, le drainage, la température, le gel, la chaleur, l’ensoleillement, la fertilisation, la taille, les ravageurs, les maladies, les conditions météorologiques et les soins généraux.

La mort, la détérioration, la perte de feuilles, le dépérissement, le changement de couleur ou de panachure, l’absence de croissance ou toute autre détérioration d’une plante après la livraison ne démontrent pas à eux seuls que la plante était défectueuse ou non conforme au moment de la livraison.

Nous ne proposons donc pas de remplacement, remboursement ou indemnisation au seul motif qu’une plante, après avoir été livrée saine et conforme, ne reprend pas, ne pousse pas comme prévu ou ne survit pas.

Cela ne porte pas atteinte aux droits légaux du client lorsqu’une plante était déjà défectueuse, substantiellement endommagée ou autrement non conforme au contrat au moment juridiquement pertinent.

Nous ne garantissons pas que l’accès à notre site web sera toujours ininterrompu, ponctuel, sécurisé ou exempt d’erreurs.

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, The Maple Nursery ne sera pas responsable des pertes indirectes ou consécutives qui n’étaient pas raisonnablement prévisibles au moment de la conclusion du contrat.

SECTION 20 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site web, y compris les textes, photographies, éléments graphiques, logos et autres contenus originaux, appartient à The Maple Nursery ou lui est concédé sous licence, sauf indication contraire.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, exploiter commercialement ou republier ces contenus sans autorisation, sauf lorsque la loi le permet.

Les noms de plantes, noms de cultivars et marques restent soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables de leurs propriétaires respectifs.

La vente d’une plante ne transfère à elle seule aucun droit de propriété intellectuelle, droit de marque, droit d’obtention végétale ou autre droit de propriété associé à ce cultivar.

SECTION 21 – INDEMNISATION

Dans la mesure permise par le droit applicable, les utilisateurs professionnels acceptent d’indemniser The Maple Nursery contre les réclamations de tiers résultant directement de leur utilisation illégale du Service, de leur violation des présentes Conditions ou de leur atteinte aux droits de tiers.

Cette disposition ne limite aucun droit impératif des consommateurs.

SECTION 22 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans toute la mesure permise par la loi et sera, si nécessaire, dissociée des présentes Conditions.

Une telle constatation n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 23 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités nées avant la résiliation des présentes Conditions subsistent après leur résiliation lorsque cela est approprié.

Vous pouvez cesser d’utiliser notre Service à tout moment.

Nous pouvons restreindre ou mettre fin à l’accès au Service lorsqu’un utilisateur enfreint de manière substantielle les présentes Conditions ou le droit applicable.

SECTION 24 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes Conditions, conjointement avec notre Politique d’expédition, notre Politique de remboursement et toute autre politique expressément intégrée par référence, constituent l’accord régissant votre utilisation du Service et les achats effectués via notre site web, sous réserve du droit impératif applicable. Le traitement des données à caractère personnel est régi séparément par notre Politique de confidentialité.

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit au titre des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit.

SECTION 25 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions et les achats qu’elles régissent sont soumis au droit belge et interprétés conformément à celui-ci.

Si vous êtes un consommateur résidant dans un autre pays, ce choix de loi ne vous prive d’aucune protection impérative accordée aux consommateurs en vertu de la loi qui serait autrement applicable.

Aucune disposition de cette section ne limite les droits impératifs dont les consommateurs disposent en matière de compétence juridictionnelle ou d’accès aux tribunaux en vertu du droit applicable.

SECTION 26 – MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Conditions en publiant une version actualisée sur notre site web.

Les modifications n’altèrent pas rétroactivement les conditions applicables à un contrat de vente déjà conclu, sauf lorsque la loi le permet ou lorsqu’un accord a été conclu avec le client.

SECTION 27 – COORDONNÉES

Les questions relatives aux présentes Conditions doivent être adressées à :

The Maple Nursery
Heerstraat 177
3511 Hasselt
Belgique

E-mail : info@themaplenursery.com
Numéro de TVA / d’entreprise : BE1002.415.420